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Actualité

Ce que l'actualité des entreprises en difficulté change, concrètement.

Redressement judiciaire, sauvegarde, contentieux de procédure collective : plusieurs fois par semaine, une analyse courte d'un dossier ou d'une décision qui fait bouger les lignes — et surtout ce qu'il faut en retenir quand on est dirigeant, créancier ou conseil.

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Analyses

Les publications récentes

Pourquoi la procédure d'un grand groupe ne s'ouvre pas chez lui

Le redressement judiciaire de GiFi a été ouvert le 3 novembre par le tribunal de commerce de Toulouse, alors que les sociétés sont immatriculées à Villeneuve-sur-Lot. Ce n'est pas une anomalie : c'est la règle.

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Multiples : la médiane se resserre, les extrêmes s'écartent

L'Argos Index du 3e trimestre 2026 place la médiane à 8,9x l'EBITDA, et l'écart entre fonds et acquéreurs stratégiques tombe de 2,3x à 0,2x. Mais 40 % des transactions se traitent loin de cette médiane.

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Déclaration de créance : le délai ne court pas du jour du jugement

Sur 8 455 jugements d'ouverture, le BODACC publie à neuf jours de médiane, parfois trois semaines. Or le délai de déclaration court de la publication, pas du jugement — et l'écart déplace la frontière entre créances antérieures et postérieures.

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Euribor 3 mois : ce que la remontée coûte à un LBO, et comment la couvrir

L'Euribor 3 mois est passé de 2,01 % en février à 2,64 % en octobre 2026, avant même la première hausse de la BCE. Ce que cela coûte à un LBO signé en 2021, la performance que cela exige, et ce que valent cap, swap et collar.

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Créances sociales : le délai de douze mois qui s'applique dès 2027

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 soumet les créances sociales admises à titre provisionnel au délai de douze mois jusqu'ici réservé au fisc. Applicable aux procédures ouvertes à compter du 1er janvier 2027.

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Résolution du plan : ce que le créancier récupère, et qui peut la demander

Sur douze mois, le BODACC publie 2 298 jugements prononçant la résolution d'un plan, pour 5 397 plans arrêtés. Ce que la résolution rend aux créanciers, ce qu'elle retire au débiteur, et qui a qualité pour la demander.

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Trois plans de cession en six ans : ce que la reprise n'efface pas

Le tribunal de commerce d'Orléans a arrêté le 14 octobre un plan de cession pour Duralex, le troisième en six ans sur le même site. Ce que le plan transfère au repreneur, ce qu'il laisse derrière lui, et pourquoi le passif apuré ne règle pas l'exploitation.

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Liquidation avec maintien d'activité : trois mois pour tout jouer

Le tribunal de commerce de Bobigny a placé OEMSERVICES en liquidation le 23 septembre, en maintenant l'activité jusqu'au 23 novembre. Deux mois pour qu'une reprise émerge. Passé ce délai, l'activité s'arrête.

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Sauvegarde de Don't Nod : le gel du passif ne finance pas l'observation

Le studio Don't Nod a obtenu l'ouverture d'une sauvegarde le 19 octobre, tout en situant son horizon de trésorerie fin janvier 2027. Ce que la procédure suspend, ce qu'elle laisse à financer, et pourquoi les classes décident de la dilution.

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Prix de cession et taux d'intérêt : ce que vingt ans de multiples enseignent

Le multiple médian payé pour les PME non cotées de la zone euro est passé de 11,6x l'EBITDA mi-2021 à 8,3x fin 2025. La hausse des taux l'explique en partie seulement : leur baisse n'a pas ramené les prix. Lecture pour cédants, acquéreurs et créanciers.

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Tribunaux des activités économiques : ce que disent les premiers chiffres

Faute de bilan officiel, nous avons compté au BODACC les procédures collectives ouvertes par les douze TAE : +7,7 % en 2025, contre +3,0 % ailleurs. L'écart vient surtout des associations, agriculteurs et professions de santé transférés.

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Faillite personnelle, interdiction de gérer : le risque réel en chiffres

Le BODACC a publié 4 469 faillites personnelles et interdictions de gérer en 2025, un record depuis 2008. Rapportées aux défaillances, ces sanctions restent rares mais longues, et l'insuffisance d'actif échappe à toute statistique.

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OAT à 5 % : pourquoi un taux qui monte fait chuter les prix

Le TEC 10 a atteint 5,05 % le 23 octobre, un niveau inédit depuis 2002. Le coupon d'une obligation ne bouge jamais : c'est son prix qui encaisse. La mécanique, chiffrée, et ce qu'elle déplace dans une entreprise.

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Défaillances 2022-2026 : la bascule que les totaux masquent

Le nombre de défaillances a gagné 27 000 dossiers en quatre ans. Pendant ce temps, la liquidation directe a perdu sept points de part, le redressement les a gagnés, et la sauvegarde est restée bloquée à 1 500 par an.

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Défaillances T3 2026 : la hausse ralentit, le stock bat un record

14 652 procédures au troisième trimestre, soit la plus faible hausse depuis la sortie du Covid. Mais sur douze mois glissants, près de 72 000 entreprises ont fait défaut — un niveau jamais atteint. Les deux chiffres disent vrai.

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Garantie de passif, earn-out, dol : ce que disent vingt ans d'arrêts

771 décisions de la Cour de cassation diffusées depuis 2005 portent sur une garantie de passif, un complément de prix ou un dol lors d'une cession de titres. Leur nombre recule depuis 2019 ; depuis 2015, plus de la moitié sont des cassations.

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Capital-investissement : ce que les sorties retardées changent pour les LBO

En 2025, les fonds français ont cédé 44 entreprises pour 100 accompagnées, au plus bas depuis 2009. Les fonds de continuation comblent l'écart, mais la dette des LBO, calée sur la sortie, doit être refinancée : dirigeants, cédants et prêteurs sont concernés.

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Commerce pillé le 17 octobre : chiffrer le préjudice, et à qui le présenter

Après les pillages du 17 octobre à Paris, deux guichets s'ouvrent : l'assureur et l'État. Ils ne paient ni la même chose ni aux mêmes conditions. Et la façon dont le stock est valorisé décide souvent du sort de toute la réclamation.

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IFC avant cession : ce que votre VDD doit pouvoir démontrer

Un engagement de fin de carrière non financé se retranche du prix. L'externaliser peut le neutraliser — ou détruire dix fois plus de valeur qu'il n'en crée si la prime pollue l'EBITDA de référence. Le cadre, les chiffres, et ce qu'il faut avoir préparé.

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Médias contre Meta : la méthode derrière un préjudice chiffré à 1,4 Md€

101 médias réclament près de 1,4 Md€ à Meta devant le tribunal des activités économiques de Paris. Au-delà du montant, le dossier montre comment se bâtit et se conteste un préjudice économique : avantage indu, hypothèses, confidentialité.

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Sauvegarde accélérée : le cadre légal, lu à travers le dossier Bigben

Conciliation préalable, classes de parties affectées obligatoires, quatre mois au plus : la sauvegarde accélérée obéit à un cadre strict. Le dossier Bigben Interactive, prorogé le 7 octobre jusqu'au 17 décembre, en montre chaque étape.

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Decitre mis en vente : ce que le prix d'une filiale rapporte vraiment au groupe

Le groupe Nosoli, en redressement judiciaire, met en vente ses librairies Decitre, elles-mêmes en procédure. Cascade de paiement, effet de seuil, coût du temps : pourquoi le prix d'une filiale ne remonte qu'en partie à sa maison mère.

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Liquidation : les dirigeants peuvent-ils reprendre ? Le cas Asalée

Placée en liquidation avec maintien d'activité jusqu'au 30 décembre, l'association Asalée attend des offres de reprise d'ici au 30 novembre. Sa direction prépare son propre projet : un candidat que la loi écarte en principe.

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Défaillances par région : rapportées aux entreprises, la carte change

L'Île-de-France concentre près d'un quart des défaillances. Rapportées au nombre d'entreprises, elles placent pourtant les Hauts-de-France en tête et l'Ouest en queue ; la composition sectorielle n'explique qu'une faible part de ces écarts.

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Redressement judiciaire : combien d'entreprises obtiennent un plan ?

En 2024, les tribunaux ont arrêté 3 002 plans de redressement et prononcé 13 039 liquidations sur conversion. Depuis 2013, la part des plans a reculé d'un tiers, et l'échec se décide en moyenne en moins de cinq mois.

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Biosynex : comment un plan s'impose aux créanciers qui ont voté contre

Onze classes sur quatorze ont voté le plan de sauvegarde de Biosynex, les trois classes chirographaires l'ont rejeté. Vote en euros, classe dans la monnaie, meilleur intérêt, priorité absolue : les rouages de l'application forcée, chiffres à l'appui.

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Procédure collective : ce que le rang de créance permet de récupérer

En 2025, l'AGS a avancé 2,23 milliards d'euros aux salariés et en a récupéré 700 millions, dont 82 % au titre du superprivilège. Ses séries sur treize ans montrent ce que le rang d'une créance permet réellement de retrouver.

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Plan Nacon : 30 % comptant ou 50 % sur huit ans, comment arbitrer

Le projet de plan de Nacon laisse aux créanciers bancaires et chirographaires le choix entre 30 % pour solde et 50 % étalés sur huit ans. En nominal, l'option longue l'emporte ; une fois le temps et le risque actualisés, ce n'est plus certain.

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Défaillances depuis 2000 : ce que vingt-cinq ans de chiffres enseignent

Plus de 70 000 défaillances sur douze mois à mi-2026, un record depuis 1990. Depuis 2019, celles des entreprises de dix salariés et plus progressent deux fois plus vite que les autres, et les demandes amiables ont presque décuplé depuis 2006.

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Chiffres 2026 : la prévention recule quand les procédures progressent

Au 21 septembre 2026, 47 867 procédures collectives ont été ouvertes, en hausse de 2,8 %, alors que mandats ad hoc et conciliations reculent de 9 % et de 14 %. Ce que cet écart dit du moment où les dirigeants se décident.

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Maintien d'activité prolongé : qui paie, et à quel rang

Le 15 septembre, le tribunal de commerce de Toulouse a prolongé de trois mois l'activité de l'usine de Saint-Gaudens, jusqu'au 15 décembre. Offres attendues le 22 octobre. Pour un fournisseur, la question n'est pas la durée mais le rang.

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Plan de cession : le mois qui décide du sort des salariés non repris

Deux des trois offres déposées pour Duralex reprendraient au mieux la moitié des 243 salariés. Pour ceux qui ne le sont pas, l'essentiel se joue dans les trente jours suivant le jugement : au-delà, la garantie de l'AGS ne joue plus.

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Maury Imprimeur : un groupe, deux procédures, autant de passifs

Le tribunal des activités économiques de Paris a ouvert un redressement judiciaire pour Maury Imprimeur et des sauvegardes pour trois autres sociétés du groupe. Pour les créanciers, autant de passifs distincts, et autant de déclarations.

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Trois offres pour Duralex : lire une offre de reprise au-delà du prix

Trois candidats ont déposé une offre pour la verrerie Duralex, en redressement judiciaire depuis le 1er juin. Avant que le tribunal d'Orléans ne tranche, un rappel : le prix affiché d'une offre ne dit ni ce qui sera payé, ni quand, ni à qui.

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Cour des comptes : pourquoi le créancier public a intérêt à parler tôt

La Cour des comptes publie le 11 septembre 2026 son rapport sur la détection et le traitement des difficultés des entreprises. Un chiffre résume l'enjeu : l'État et les URSSAF ne recouvrent que 4,8 % de leurs créances une fois la procédure ouverte.

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Cessation des paiements : refaire le calcul avant que le tribunal le fasse

Les défaillances se stabilisent à 70 605 sur douze mois à fin juillet 2026, mais celles des petites et moyennes entreprises progressent de 12 à 13 % sur un an. Pour ces sociétés, tout se joue sur un calcul simple et rarement fait correctement.

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Facturation électronique : ce qui change pour dater et prouver une créance

Depuis le 1er septembre 2026, toutes les entreprises doivent pouvoir recevoir des factures électroniques, et les grandes entreprises et ETI les émettre. La réforme laisse une trace datée qui va peser dans les procédures collectives.

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Reprise en liquidation : le délai que le tribunal peut accorder

L'usine Fibre Excellence de Saint-Gaudens est en liquidation judiciaire, avec maintien de l'activité jusqu'au 15 septembre et une audience le 8. Le tour de table du repreneur demande trois à quatre mois. Cet écart est tout le dossier.

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Injonction de payer resserrée : ce que les créanciers doivent changer

Depuis le 1er septembre 2026, l'ordonnance d'injonction de payer doit être signifiée en trois mois et le greffe n'envoie plus de certificat de non-opposition. Recouvrer plus vite modifie l'équation face à un débiteur fragile.

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Reprendre un site industriel : le passif qui n'est pas au bilan

Le site Fibre Excellence de Tarascon a fermé le 28 août, celui de Saint-Gaudens passe en audience le 8 septembre. Entre 90 M€ d'investissement annoncé et 150 à 500 M€ de remise en état estimés, la valeur se joue ailleurs qu'au bilan.

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Insuffisance d'actif : une seule date de cessation des paiements désormais

Par un revirement du 15 avril 2026, la Cour de cassation juge que la faute du dirigeant s'apprécie au regard de la seule date fixée au jugement d'ouverture. Trente ans de jurisprudence tombent — et le combat se déplace en amont, sur le chiffrage de cette date.

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Déclaration de créance : la forme s'assouplit, la preuve se durcit

Les juges admettent des déclarations imparfaites dès lors que la volonté de réclamer est claire. Mais un arrêt du 4 février 2026 rappelle que le créancier doit prouver ce qu'il a envoyé — un accusé de réception d'e-mail n'y suffit pas.

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Défaillances T2 2026 : plus de procédures, moins d'emplois menacés

17 486 procédures ouvertes au deuxième trimestre, en hausse de 5,4 %. Et pourtant 58 830 emplois menacés, en recul de 9,4 %. Cette contradiction apparente dit quelque chose de précis sur qui tombe, et sur qui parvient encore à se défendre.

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Cycles Lapierre en redressement judiciaire : que faire quand on est fournisseur

Le tribunal de commerce de Dijon a ouvert le 25 août 2026 une période d'observation de six mois. Pour un fournisseur, la date du jugement n'est pas une information : c'est une ligne de partage qui décide si ses factures seront payées à l'échéance ou dans dix ans.

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